|
CERTAIN DROITS RÉSERVÉS
1. COPYRIGHT
Les ouvrages et documents produits par l’OCVF sont protégés par un copyright.
2. CONDITIONS D’UTILISATION
• FICHIERS EN FORMAT PDF
• DOCUMENTS ÉLECTRONIQUES
La version électronique de tous les documents de l'OCVF qui ne sont pas disponibles en format imprimé peut être reproduite et distribuée dans un but non commercial.
3. UTILISATION DE CITATIONS
Il est permis de reproduire des citations de tout document produit par l’OCVF en vue d’une redistribution non commerciale, à la condition de citer la source : Organisme catholique pour la vie et la famille (OCVF).
4. PUBLICATIONS HÔTES
Les publications hôtes sont affichées sur le site de l’OCVF avec la permission des détenteurs de copyright. Quiconque désire reproduire un texte ou une citation tirée d’un texte devrait contacter les détenteurs de copyright.
Pour plus d’information, veuillez contacter l’OCVF.
|